˜L'œarchitecture des prélèvements en France (Record no. 43779)

005 - numéro d'identification de la version
identification de la version 20200916034443.0
009 - PPN
PPN 045325545
010 ## - ISBN
ISBN 2-11-004366-0
qualificatif br.
020 ## - numéro de la bibliographie nationale
code de pays FR
numéro 20000492
021 ## - dépôt légal
code de pays FR
numéro DL 99-38718 (D2)
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-- 43779
073 #1 -
-- 9782110043665
099 ## - Informations locales
date creation notice (koha) 2005-10-26
date modification notice (koha) 2019-05-27
100 ## - données générales de traitement
données générales de traitement 20000412d1999 k a0frey50 ba
200 1# - titre
Titre propre ˜L'œarchitecture des prélèvements en France
indication générale du type de document
Complément du titre états des lieux et voies de réforme
Auteur principal [Conseil d'analyse économique]
Auteur(s) secondaire(s) rapport François Bourguignon, Dominique Bureau
-- commentaires Jean-Paul Fitoussi, Gérard Maarek
-- compléments Helmuth Cremer, David Margolis et Denis Fougère
-- annexes préparées par la Direction de la prévision et Dominique Bureau
210 ## - éditeur
Lieu de publication Paris
Nom de l'éditeur la Documentation française
Date de publication DL 1999
215 ## - description
Caractéristiques matérielles 1 vol. (143 p.)
Autres caractéristiques graph.
Format 24 cm
320 ## - note
texte de la note Références bibliogr.
410 ## - collection
titre ˜Les œRapports du Conseil d'analyse économique
ISSN 1284-0181
numéro de volume 17
606 ## - Mot Matière
Numéro de notice d'autorité 027480739
Element d'entrée Sécurité sociale
Subdivision de sujet Cotisations
Numéro de notice d'autorité 027226794
Subdivision géographique France
Code du système d'indexation rameau
610 ## - sujets
sujet Impôt
610 ## - sujets
sujet Fiscalité
676 ## - classification
indice Dewey 330
606 ## - Mot Matière
-- ba0yba0y
Element d'entrée Politique fiscale
Numéro de notice d'autorité 027744191
-- 027226794
Subdivision géographique France
Numéro de notice d'autorité 027789713
Subdivision de sujet Prévision
Code du système d'indexation rameau
606 ## - Mot Matière
-- ba0yba0y
Element d'entrée Impôt
Numéro de notice d'autorité 027261956
-- 027226794
Subdivision géographique France
Code du système d'indexation rameau
606 ## - Mot Matière
-- ba0yba0y
Element d'entrée Revenu
Subdivision de sujet Répartition
Numéro de notice d'autorité 027267512
-- 027226794
Subdivision géographique France
Code du système d'indexation rameau
702 #1 - nom de personne - mention de responsabilité secondaire
Lien 345948
numéro de la notice d'autorité 033753806
élément d'entrée Maarek
partie du nom autre que l'élément d'entrée Gérard
dates 1939-....
code de fonction Commentateur de texte écrit
702 #1 - nom de personne - mention de responsabilité secondaire
Lien 328959
-- ba0yba0y
élément d'entrée Fitoussi
partie du nom autre que l'élément d'entrée Jean-Paul
dates 1942-....
numéro de la notice d'autorité 026865939
code de fonction Commentateur de texte écrit
702 #1 - nom de personne - mention de responsabilité secondaire
Lien 328254
-- ba0yba0y
élément d'entrée Bourguignon
partie du nom autre que l'élément d'entrée François
dates 1945-....
numéro de la notice d'autorité 026746255
code de fonction Secrétaire
710 01 - auteur
Numéro notice autorité 347199
-- ba0yba0y
élément d'entrée France
subdivision Conseil d'analyse économique
numéro de la notice d'autorité 035348321
code de fonction Auteur
702 #1 - nom de personne - mention de responsabilité secondaire
Lien 348269
-- ba0yba0y
élément d'entrée Bureau
partie du nom autre que l'élément d'entrée Dominique
dates 1956-....
numéro de la notice d'autorité 050444948
code de fonction Secrétaire
801 #3 - source de catalogage
Date de la transaction 20101209
801 #1 - source de catalogage
Date de la transaction 20000530
909 ## - type de document et support matériel
Type de document Monographies, textes
930 ## -
-- 751062310:416176305
-- 751062310
-- 336 BOU a
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991 ## -
-- 751062310:416176305
-- exemplaire créé automatiquement par l'ABES
Holdings
Perdu Origine geographique du document Localisation cote emplacement Statut de l'exemplaire Propri
Présent Bib. Paris Bib. Paris 336 BOU a Salle de lecture Empruntable Bibliothèque de Paris

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